Le certificat de conformité européen (également appelé COC) explique pourquoi un véhicule (ou un lot de véhicules) est conforme à une ou plusieurs lois européennes. Le document vérifie que le véhicule respectait les normes à la date de sa fabrication, ce qui est difficile à savoir, car les normes peuvent changer avec le temps et la date à laquelle le véhicule a été fabriqué ne peut pas être connue. Pour conduire une voiture que vous avez achetée en dehors de l’UE dans toute l’UE, vous devez obtenir un Credential d’identification pour véhicule. Vous pouvez soit vous rendre en préfecture pour vous le procurer, soit faire une demande en ligne. Ce document est nécessaire pour l’inscription.
Qu’est-ce que le certificat de conformité européen (COC) ?
L’Union européenne a établi le certificat de conformité auto pour accroître les échanges et faciliter les déplacements à travers le continent. Le document facilite les démarches administratives et s’applique aux véhicules de moins de 3,5 tonnes, immatriculés pour la première fois après 1995, et pouvant transporter au maximum 8 personnes par conducteur compris. Pour plus d’infos, cliquez sur https://www.euro-conformite.com
Les normes du pays d’origine sont indiquées sur le certificat délivré par le constructeur lorsque la voiture quitte l’usine. La préfecture demande l’attestation lors de l’immatriculation d’un véhicule et elle certifie que le véhicule est conforme aux normes en vigueur lors de sa fabrication. Les numéros d’enregistrement et d’approbation doivent également être indiqués dans le COC.
L’attestation représente toujours une charge pour les propriétaires de véhicules ayant obtenu leur voiture hors de France, précise l’article. Même si cela simplifie les démarches administratives, l’obtention de la carte est assez laborieuse, ce qui retarde alors la carte grise elle-même. La loi stipule également qu’un véhicule doit être immatriculé dans le mois suivant l’achat, ce qui est un délai difficile à respecter avec le certificat.
Le certificat de vente, ou le certificat de première mise en circulation doit avoir été délivré avant ou en même temps que le certificat sur lequel le certificat du véhicule est basé. Le numéro de série au paragraphe 2 du document doit être le même que le numéro de série que le constructeur automobile a mis sur la plaque.
Lors de l’achat d’une voiture d’occasion à l’étranger, assurez-vous d’obtenir un certificat national de conformité auprès du concessionnaire du vendeur. Si le véhicule ne dispose pas de COC, l’acheteur se verra délivrer à la place une attestation d’identification ou une attestation de conformité par la préfecture.
Comment obtenir un COC ?
Utilisez le menu ou la fonction de recherche du site pour trouver le certificat ou le titre équivalent que vous recherchez. Si l’article que vous recherchez est introuvable, utilisez le formulaire de contact ou envoyez directement un e-mail au site. Ensuite, sélectionnez le cas sur lequel vous travaillez et ajoutez le produit à votre panier. Ensuite, vous recevrez un document vous permettant d’obtenir votre certificat d’immatriculation. Entrez votre adresse postale à la fin de votre commande. Votre commande n’est pas complète tant que vous n’avez pas entré votre adresse postale.
Le bureau d’immatriculation n’acceptera pas un certificat de conformité européen incomplet si le véhicule a été construit dans plusieurs pays, plutôt qu’au même endroit. Le propriétaire devrait contacter le fabricant ou le vendeur pour obtenir le document COC.
Les formalités comprennent les formalités administratives, les documents officiels et les procédures.
Il y a deux façons d’obtenir un COC si vous n’avez pas déjà le document. Le propriétaire peut se rendre en préfecture, ou en faire la demande en ligne.
La préfecture exige une copie de la carte grise du véhicule lorsqu’une attestation de conformité est demandée.
Une préfecture recommandera le paiement des droits et douanes par un moyen sécurisé, comme une carte de crédit ou un virement bancaire. La facture d’achat, ainsi que la carte d’identité ou le passeport du propriétaire doivent être achetés. Ces documents doivent être notifiés lors de l’achat.
Le processus de demande de COC en préfecture est compliqué, et peut prendre entre 3 et 15 jours pour que le dossier soit validé. L’attente peut aussi être supérieure à un mois si le dossier est très complexe. La préfecture informera le demandeur de la réception de son document. Une demande en ligne peut se faire rapidement, en quelques clics, en choisissant un prestataire. Le temps nécessaire pour terminer peut varier en fonction du fournisseur sélectionné.
Choisir une entreprise en France pour obtenir un COC est important pour garantir la qualité et la validité du document dans toute l’UE. Des agences spécialisées proposent de fournir un COC, mais il est important de choisir une entreprise reconnue pour son professionnalisme et ses services de qualité. Assurez-vous de demander à voir le certificat de conformité européen d’authenticité pour tous les documents offerts.
En France, un véhicule de plus de 30 ans n’est pas susceptible d’obtenir une carte grise (la carte est rare à obtenir). Au lieu d’obtenir la carte, les professionnels proposent d’autres documents. Le client peut collecter autant de documentation technique que possible. Le ou les documents peuvent être utilisés pour montrer que le véhicule est de la même marque et du même modèle que la carte, par exemple un vieux diesel Mercedes Benz.
Quels sont les véhicules concernés ?
Le certificat de conformité européen s’applique à plusieurs catégories de véhicules :
Les véhicules pouvant transporter des personnes et ayant plus de quatre roues, comme les autocars et les berlines, entrent dans la catégorie M.
Les camionnettes et autres véhicules utilisés pour le transport de marchandises sont classés dans la catégorie N.
La catégorie L comprend les véhicules plus petits tels que les motos et les scooters, ainsi que les quads et les motos. Par conséquent, le certificat de conformité moto a été créé en catégorie L.
Les véhicules disposant d’une attestation de conformité de remorques. Ils sont regroupés en catégorie O.
La catégorie T regroupe les véhicules motorisés et à roues utilisées dans l’agriculture.
La catégorie C comprend les véhicules agricoles motorisés et à chenilles qui peuvent sortir de la route.
Les véhicules qui tractent des remorques sont classés en catégorie R sur leur permis.
Quels sont les équivalents à ce certificat ?
Le certificat d’identification vérifie que la voiture a été approuvée pour être conduite sur les routes de l’UE et peut donc être immatriculée comme s’il s’agissait d’une voiture ordinaire dans n’importe quel pays de l’UE. Le certificat de conformité européen est valable dans toute l’UE.
Le certificat de conformité européen est l’ancêtre du certificat à barre rouge. Ce document est remis à un pays précis ou à un groupe de pays, et suffit pour immatriculer directement votre voiture. En France, par exemple, vous pouvez directement immatriculer votre voiture avec la carte grise française.
Le certificat de non-conformité partiel ou total identifie les parties du véhicule qui n’est pas conforme.. Cette attestation ne vous empêche pas automatiquement d’immatriculer votre véhicule ; il faudrait plutôt passer par un RTI (immatriculation par voie isolée) après obtention de l’attestation, et immatriculer votre véhicule.
Le certificat de conformité est une autre appellation du certificat de conformité.
Le certificat de conformité européen est abrégé en coc.
Le certificat de conformité européen (également appelé certificat d’homologation) est également un autre nom pour l’attestation d’homologation. La différence entre les deux est que la coc ne concerne que la zone UE et l’Afrique du Nord, alors que le certificat d’agrément peut être utilisé partout dans le monde (USA Ets, EMEA).
Combien coûte un certificat de conformité européen ?
Un certificat de conformité européen n’est pas gratuit sauf si le propriétaire a reçu le document au moment de l’achat. Un duplicata demandé au constructeur est payant et le coût varie : entre plusieurs centaines d’euros et cent. Des frais sont également facturés pour l’obtention d’un certificat de conformité pour un véhicule neuf ou d’occasion, même s’il a été remis au propriétaire au moment de l’achat.
Les prix diffèrent également selon la marque. Ils vont de :
Les marques Audi et Volkswagen coûtent 144 euros.
Les marques Lexus et Toyota coûtent chacune 180 euros.
Les marques mini et BMW coûtent 192 euros.
Les marques Dacia et Renault coûtent 252 euros.
Les marques Citroën et Peugeot coûtent chacune 300 euros.
Les marques Sang Yong et Porsche coûtent 350 euros.
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