« Est-il possible de ne pas faire de réception à titre isolé si j’ai le certificat de conformité d’un véhicule importé d’un pays hors EU » fait partie des questions récurrentes que l’on nous pose sur ce blog. Autrement dit, existe-t-il des cas de figure qui permettent de ne pas devoir faire de RTI quand une voiture est importée d’une nation qui ne fait pas partie de l’Union ? Oui, voici les cas qui ouvrent cette possibilité, même s’il s’agit plutôt des exceptions qui confirment la règle.
Pour rappel, la RTI est une procédure d’homologation individuelle qui se fait auprès de la Dreal ou Drire. Elle est indispensable pour immatriculer un véhicule qui n’a pas fait l’objet d’une homologation européenne. Ou encore lorsqu’un véhicule homologué UE est modifié. Dans l’immense majorité des cas, un véhicule acheté hors Union n’a pas d’e-COC. Le contraire est vrai, la plupart des véhicules achetés en Europe ont un certificat de conformité européen. Mais attention, le fait qu’une voiture ait une carte grise allemande ou italienne ne signifie pas qu’il ne faudra pas faire de RTI. Si ces véhicules ont été importés sans COC, ils ont été homologués individuellement dans ces pays. Or, cette procédure n’est pas reconnue en France. Il faut donc repartir de zéro avec une réception à titre isolé.
Il arrive que certains véhicules importés d’une nation qui ne fait pas partie de l’Union européenne disposent quand même d’un COC. Par exemple parce que le modèle est rigoureusement identique à celui qui est commercialisé en Europe. Ou, plus couramment, parce que le véhicule a été à l’origine vendu neuf dans l’union, exporté en dehors, pour enfin être réimporté.
Dans ce scénario du retour à la case départ, une RTI n’a évidemment pas de sens. Si vous achetez donc, par exemple, un véhicule en Pologne qui fut importé d’Allemagne et que vous avez le COC, il ne faudra pas de réception à titre isolé pour faire la carte grise française. Il y a tout de même une exception à cette règle : les véhicules britanniques avec conduite à gauche. En raison de cette configuration, qui a un impact par exemple sur l’éclairage, il faudra tout de même faire valider le véhicule à la Dreal ou à Drire.
Il est possible d’éviter l’homologation individuelle en immatriculant le véhicule importé, disons des États-Unis, en carte grise de collection. Il faudra obtenir au préalable une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Ce document permet d’être dispensé de réception à titre isolé. Bien entendu, pour obtenir l’attestation le véhicule importé doit satisfaire aux conditions qui ouvrent la possibilité de bénéficier de la mention collection. À savoir avoir plus de 30 ans, ne plus être produit et être à l’état d’origine.
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