Vous souhaitez immatriculer un véhicule acquis à l’étranger en France? Dans ce cas, sachez que vous avez obligatoirement besoin d’un COC ou certificat de conformité. De quoi s’agit-il ? Et comment l’obtenir? Des éléments de réponse tout de suite
Le certificat de conformité européen (coc) est un document qu’un constructeur automobile délivre à ses clients lorsque ceux-ci désirent faire immatriculer en Europe un véhicule acheté à l’étranger. Il s’agit d’une attestation prouvant que le véhicule est bel et bien conforme aux normes européennes.
Lorsque vous importez un véhicule pour la France par exemple, vous devez procéder à son immatriculation. Cela vous permettra de circuler librement dans le pays. Toutefois, pour l’immatriculation, vous aurez besoin de fournir un certificat de conformité. Cette pièce atteste que votre véhicule répond aux normes en vigueur en France ou en Europe. Découvrez donc comment obtenir ce certificat de conformité.
La principale conséquence du Brexit est le rétablissement des frontières fiscales entre l’Union Européenne et le Royaume-Uni. Donc, si vous avez trouvé en Angleterre le véhicule de vos rêves, il vous faudra désormais en effectuer le dédouanement, comme pour un import du Japon ou des Etats-Unis.
Des automobilistes qui ont fait l’acquisition dans l’Union européenne d’un véhicule importé d’ailleurs, ou d’une voiture modifiée, nous posent souvent la question. En l’absence de COC pour ces véhicules, est-il possible d’immatriculer directement la voiture étrangère en France ? La réponse est non, il faudra faire une RTI.
« Est-il possible de ne pas faire de réception à titre isolé si j’ai le certificat de conformité d’un véhicule importé d’un pays hors EU » fait partie des questions récurrentes que l’on nous pose sur ce blog. Autrement dit, existe-t-il des cas de figure qui permettent de ne pas devoir faire de RTI quand une voiture est importée d’une nation qui ne fait pas partie de l’Union ? Oui, voici les cas qui ouvrent cette possibilité, même s’il s’agit plutôt des exceptions qui confirment la règle.
Pour circuler sur la voie publique, tout véhicule doit être homologué. En France, cette homologation prend la forme du certificat de conformité européen. Lorsqu’un véhicule est modifié, ces changements doivent être validés. Cela peut concerner un véhicule de type tuning. Quelles sont les modifications qui doivent être homologuées ? Quelle est la procédure à suivre ? Notre article du jour fait le point sur la problématique du tuning et de l’homologation.